Mentions Légales


Création du site : Mylène GASPARD

Pour lui laisser un message, veuillez remplir ce formulaire :

Veuillez entrer le code:

Note : veuillez remplir les champs marqués d'un *.


Propriété et responsabilité éditoriale :

Le présent site est la propriété de : Association pour la Formation continue, association de loi 1901, dont le siège est situé Route de la Pointe Blanche, 97500 SAINT-PIERRE ET MIQUELON, N° de SIRET : 382 754 786 000 12, N° de déclaration préalable : 975 00001 975

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Jean HUGONNARD, en sa qualité de Directeur.


Hébergement :

L'hébergement du site est assuré par l’Association pour la Formation Continue.


Données nominatives :

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.

Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à l’Association pour la Formation Continue. 

Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc).


Cookies :

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. 

Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent l’Association pour la Formation Continue à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.


Propriété intellectuelle :

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de l’Association pour la Formation Continue soit de Clients qui auront autorisé l’Association pour la Formation Continue à produire leurs données. 

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.